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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des …
Explanatory notes
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des … 8486.90 - Parties et accessoires La présente position couvre les machines et appareils du type utilisé … présente position les machines et appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et …
Explanatory notes
… à aiguiser ou à polir à la main La présente position comprend essentiellement : 1) Les meules , le plus … défibrer, à broyer , etc., telles que les meules de moulin (courantes ou gisantes), les meules à défibrer le bois, … les meules de broyeurs pour la fabrication du papier, des couleurs, etc. 2) Les meules des types à aiguiser ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la …
Explanatory notes
… ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la … 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente position comprend les machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou … lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre. Elle couvre en outre les machines pour la fabrication ou le …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés …
Explanatory notes
… à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés … douces 0714.30 ‑ Ignames ( Dioscorea spp .) 0714.40 ‑ Colocases ( Colocasia spp .) 0714.50 ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …
Explanatory notes
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de … matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en … ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d’appareils : 9603.21 - …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, …