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Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… tannants végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont exclus de la présente position : a)    Les …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… cet état, sont repris au n° 02.03 ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la panne, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… que le crin de cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont exclus de cette position : a)    Le poil de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… entendre ici par poils fins). Ces fils ne sont cependant pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… sur support transparent (microfilms). Sont également classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer dans le n° 85.41 , comme dispositifs à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… Les polymères de l’acrylonitrile constituent des matières plastiques du Chapitre 39 ou du caoutchouc synthétique du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du produit. La présente position …

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