… position les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. Les bateaux de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les bateaux pour la …
… transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette … autres articles du n° 76.14 . d) Les fils enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). e) Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués ou …
… la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes … la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent … l'entrée des champs, des jardins, des cours, etc. (qui sont désignées par le terme gates ) ( n ° 3925.90 ). …
… mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie … Considérations générales de la Section XI. Les fils de lin associés à des fils de métal en toutes proportions (filés …
… noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les …
… n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de sa légèreté et de sa résistance aux agents de …
… des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la …
… poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en augmenter la solubilité (cacao solubilisé). La poudre de cacao additionnée de sucre ou …
… Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les … ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne … et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises dans la présente position. 2) …
… les haricots mungo, les haricots à cosse comestible (connus sous le nom de haricots verts, haricots beurre, etc.) et les … chiches. 5) Les lentilles. 6) Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a) Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b) Les graines de caroubes ( n° 12.12 …
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