Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite … chamotte ou de dinas La présente position couvre toutes les matières argileuses naturelles, autres que le kaolin et les …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en … n°s 48.02 ou 48.03. ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente …
Explanatory notes
… (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente … sous cette position sont des terres siliceuses très légères constituées par de petits organismes fossiles … Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à 1. Par densité apparente, il convient …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91
… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …