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Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… l'ameublement ou pour des usages similaires, par exemple, les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… Graines du thé; Noix de touloucouna. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement préparées, des espèces principalement utilisées …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… 20 ) ou préparés avec d'autres ingrédients, tels que les plats préparés de légumes ( Section IV ). Les principales …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… du genre fruit à coque épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… de cacao). A l'état moulu, ils sont parfois utilisés à la place du cacao en poudre dont ils ont l'odeur, mais non la …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement employées pour les autres papiers. Généralement blancs, ces …

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