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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
Explanatory notes
… présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par
application
de la Note 2 de la Section XI, sont considérés …
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Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
Explanatory notes
… l'ameublement ou pour des usages similaires, par
exemple
, les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1207
Explanatory notes
… Graines du thé; Noix de touloucouna. ° ° ° Note
explicative
de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du …
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Section II > Chapitre 14
Explanatory notes
… Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou
simplement
préparées, des espèces principalement utilisées …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0710
Explanatory notes
… 20 ) ou préparés avec d'autres ingrédients, tels que les
plats
préparés de légumes ( Section IV ). Les principales …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0802
Explanatory notes
… du genre fruit à coque épineux et à cornes provenant d'une
plante
de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
Explanatory notes
… présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par
application
de la Note 2 de la Section XI, sont considérés …
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Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
Explanatory notes
… de cacao). A l'état moulu, ils sont parfois utilisés à la
place
du cacao en poudre dont ils ont l'odeur, mais non la …
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Section II > Chapitre 10
Explanatory notes
… travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note
explicative
correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4813
Explanatory notes
… de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement
employées
pour les autres papiers. Généralement blancs, ces …
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