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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. Il ne comporte …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et de portes vitrées ainsi que d’un toit fixe.  Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

Classification opinions

… 1. Fractions du sang présentées sous forme de poudre, obtenue en isolant le plasma du sang comestible de bœuf ou … (1 à 5 % du poids fini) dans les aliments, en tant que protéines fonctionnelles ou pour leur propriété de liant hydraulique, leur pouvoir gélifiant, etc. Adoption : 1991 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs éléments de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, équipé d'un système audio, d'un panneau de commande … satellite, ainsi que des lecteurs de DVD, des lecteurs de disques compacts, des lecteurs MP3 ou des lecteurs de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… 1. « Blocs-notes » dits « magiques », constitués essentiellement par un dispositif mobile formé … feuille de papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées …

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