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Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont … comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent du n° 46.01 . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les ficelles et cordes … pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés anodiquement) ( n°  85.44 ). f)     Les cordes harmoniques ( n°  92.09 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… de boîtes de montres, de fume-cigare ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… par exemple) avec ou sans huile siccative (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les produits de composition …

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