… ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de … comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du nickel ( n° 26.20 ). b) Les lingots et …
… ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. … comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du plomb ( n° 26.20 ). b) Les lingots et …
… ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. … comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n° 26.20 ). b) Les lingots et …
… ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. … pas : a) Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 ). b) Les lingots et …
… barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis … mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 7222.20 Voir la Note …
… discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou … du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …
… Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1) Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les … . 2) Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire. …
… brodés (melons écrits, melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle comprend également les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de …
… d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié … XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne …
… et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux … y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la tortue. …
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