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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. … coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les liants nécessaires à l'agglomération (brai, goudron de houille, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en …
Explanatory notes
… en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en … ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures … produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits … de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres tissus de fibres … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . - … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210.39 - - Autres tissus … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …