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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… ait une valeur normale par rapport à la collection. Sont exclus de cette position : a)    Les cartes maximum et les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… en verre ordinaire, en cristal ou en quartz fondu. Sont exclus de la présente position : a)    Les tubes de verre, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… garnis (d'une coiffe ou d'un cuir intérieurs, d'un ruban extérieur dit bourdalou , d'une jugulaire, d'accessoires …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… à d'autres carbures métalliques, se reporter à la Note explicative du n°  81.01 , relative au carbure de tungstène. …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… cathodes, granulés, poudres, déchets et débris, par exemple, et ouvrages non repris ailleurs. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les emporte‑pièce et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… . Il est à noter que les rubans de coton cardé, par exemple ceux qui sont utilisés par les coiffeurs et que l'on …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… uniquement au moyen des fils de tour. Des variétés plus complexes de tissus à point de gaze sont obtenues par le …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… pour être fixés au mur ou y être encastrés, etc. Sont exclus de ces deux pos i tions : a)    Les cruchons, touries …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… et déchets (y compris les rognures) de ces matières. Sont exclus de la position les produits qui ont été découpés de …

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