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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés … La torbernite (ou chalcolite), phosphate d'uranium et de cuivre hydraté. ij) La tyuyamunite , vanadate d'uranium … sont : a) La monazite , phosphate de thorium et de terres rares. b) La thorite, silicate hydraté de thorium. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 8413.30 - Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou … moteur incorporé (motopompes, turbopompes, électropompes). Relèvent également de la présente position les pompes … les pompes à pistons, dont le principe de fonctionnement repose sur l'effet d'aspiration ou de refoulement dû au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… l’alinéa 1). Ces modules peuvent contenir des pilotes qui reçoivent des signaux vidéo ou d'autres données (par … Ils peuvent être combinés avec une unité de rétroéclairage (pour les écrans LCD) ou des cadres (châssis … pour être incorporés à divers appareils (par exemple, des réfrigérateurs, des machines automatiques de traitement de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… organiques dérivés des hydrocarbures acycliques par remplacement d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène par le groupe hydroxyle. Ce sont des composés oxygénés qui réagissent avec les acides en donnant des composés appelés … brut, provenant de la distillation sèche du bois, relève toutefois du n° 38.07 . 2) Propane-1-ol (alcool …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
Explanatory notes
… constitués par des enceintes dans lesquelles on réalise des températures relativement élevées en concentrant la chaleur issue d'un … au moyen d'un transporteur à bande. Parmi les appareils relevant de la présente position, on peut citer : 1) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… plus faible, mais exigeant pour le démarrage soit un réchauffage préalable de la tête du cylindre par un … (moteur à tête chaude), soit l'utilisation d'une bougie à résistance électrique. Les moteurs à allumage par … munis de pompes à injection, de dispositifs d'allumage, de réservoirs de combustible ou d'huile, de ventilateurs, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… carbone n° 3, un groupe méthyl aux carbones n° 10 et n° 13 respectivement, et une chaîne latérale de 8 à 10 atomes de carbone au carbone n° 17. Ils sont très répandus et existent à l'état libre ou à l'état estérifié … dans l'organisme animal (zoo-stérols), ainsi que dans le règne végétal (phytostérols). Le plus important des stérols …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
Explanatory notes
… fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires … satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … 16) Les catadioptres montés sur boîtiers (dispositifs réfléchissants). 17) Les protège‑vêtements autres que les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …