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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… ou instruments de toutes sortes, tels que les manches pour bêches, pelles, pioches, râteaux, marteaux, tournevis, … réserve toutefois que les articles non terminés aient déjà reçu la forme desdites montures. Les montures de l'espèce peuvent être d'une seule pièce ou constituées par …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain … elles peuvent parfois être coupées. Les boucles ont souvent l'aspect vrillé et peuvent recouvrir chaque face uniformément ou former des rayures, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un nettoyage, soit même … XI : vêtements et accessoires du vêtement (vêtements, écharpes, bas et chaussettes, gants, cols, par exemple), …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres               ‑ Papiers Kraft pour … largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, ils …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les … forme de feuilles froissées), ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la cicatrisation des …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… Les fromages fondus. Il s'agit de produits obtenus par découpage, broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents … (y compris les sels de fonte), d'une ou plusieurs espèces de fromages et d'un ou plusieurs des produits … d'épices, de légumes, de fruits, de vitamines, de lait écrémé en poudre, etc., n'a pas pour effet d'en modifier le …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… produits que le nitrate de glycérol ou d'un glycol. Avec les dynamites visées à l'alinéa 1) ci-dessus, ils …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… de table , de tout genre, y compris les couteaux à découper et les couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou être à manche … jardiniers, ainsi que les couteaux‑greffoirs, les greffoirs‑écussonnoirs, etc. 4)    Les couteaux à plusieurs lames …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… Cette opération permet d'obtenir des dimensions extrêmement précises et un aspect de surface meilleur que celui obtenu par sciage, ce … à la scie, par exemple, ( n ° 44.03 ). b)    Les bois en éclisses, lames, rubans et similaires ( n ° 44.04 ). c)     …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… ‑ Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ … à l'arrêter complètement.          Le mutage des moûts peut s'effectuer de différentes manières :         1)   Par …