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Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose par des procédés alcalins et, plus particulièrement, par le procédé … semi‑fluide, consiste en un mélange d'acides gras (principalement des acides oléiques, linoléiques et leurs …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… à condition que l'illustration constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut citer les … ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les ouvrages de la présente position peuvent être imprimés sur papier, tissu, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du … . Les résidus du criblage obtenus au cours des opérations préparatoires à la mouture sont composés essentiellement : … céréales. C)    Les résidus et déchets de nature similaire provenant du concassage, du broyage ou d'autres ouvraisons …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… en matières à tresser, même assemblés en bandes. Le présent groupe couvre : 1)   Les tresses . On considère … que les tresses ou à des usages similaires, obtenus par un procédé autre que le tressage, faits également de matières à … des motifs décoratifs qui relèvent du n ° 46.02 . b)   Les produits (par exemple, ceux commercialement connus sous le …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie … à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, ces appareils doivent …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du … ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… des réactions chimiques appropriées. Elles se composent en principe d'un récipient contenant un électrolyte alcalin ou … pour le branchement de la pile. La caractéristique principale d'une pile électrique est de ne pas pouvoir être facilement ou efficacement rechargée. Les piles se prêtent à de nombreuses applications (alimentation des …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de canne … à sucre. Les sucres bruts de canne ou de betterave se présentent sous forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues).  Sont également repris ici les objets … sont assemblés en motifs ou garnitures. Les articles de la présente position montés sur épingles ou comportant un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… éthyliques des acides sulfoniques (voir la Note 5 B)) du présent Chapitre). 1)    Dérivés sulfonés des hydrocarbures … Cristallisé en aiguilles ou en écailles incolores. Sert à préparer les explosifs. c)   Nitrotoluène ( o- , m- , p- ). d)   2,4-Dinitrotoluène. Se présente en cristaux et sert pour la fabrication des …

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