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Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure               - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… Froment (blé) et méteil (+).               ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ Autres … (blé)  : 1)    Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… - Champignons et truffes : 0711.51 - - Champignons du genre Agaricus 0711.59 - -       Autres 0711.90 ‑ Autres … soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières premières dans l'industrie des conserves. Ils consistent principalement en …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou … Le charbon de cornue (ou graphite de cornue) est un charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… n°s 54.04 ou 54.05 ou avec des ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la … Les fils d'arcade pour mécaniques Jacquard et les autres produits pour usages techniques du n° 59.11 . c)    Les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… 1)    Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … de crins maintenus ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent compris dans cette position. Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires du n°  76.12 . b)    Les articles de ménage ou d'économie …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… Tôles, feuilles et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) … des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les produits de cette position peuvent être traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. …

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