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Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales … carde sont insérées dans le fond en bonneterie lors de la formation des mailles (étoffes dites à longs poils ); 4)    … recouverts ou stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du … enveloppes entre lesquelles on peut, en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, avoir disposé un matériau …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… cobalteux) (CoO), poudre grise, brune ou verdâtre. 2)    Trioxyde de dicobalt (sesquioxyde de cobalt, oxyde cobaltique) (Co 2 O 3 ), poudre … de cobalt et par de l'oxyde salin de cobalt dans des proportions variables. Ces produits servent en émaillerie …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… couleurs 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend … Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous … un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre … à plusieurs cartouches, la détente devant cependant être actionnée à chaque coup. La présente position couvre …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux … dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le liquide contre la … longueur d'une ouverture ou d'une ou plusieurs branches de dérivation et ceux qui ont été recouverts de matières …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… (y compris les limes à ongles) 8214.90 - Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les coupe‑papier (y … généralement sur trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent du n°  84.36 . La présente position couvre également les parties de tondeuses à main, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… change‑tarif ou autres, ne relèvent pas de la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position présentent les formes les plus diverses et sont … pieds. Sont exclus de cette position : a)    Les globes de protection pour pendules, pendulettes, etc., en verre …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts (même épilés) de … avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, … à sec, on ajoute parfois d'autres matières pour éviter la formation de taches. Aux Indes, en particulier, on ajoute …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une … le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1)   Le chanvre brut , tel qu'il provient … des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : a)    Les végétaux filamenteux, désignés …