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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les viandes en … les rognons, les poumons, la cervelle, le pancréas, la rate, la mœlle épinière, les ovaires, l'utérus, les …

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… ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les bateaux de tous … spécifiés dans la Note 2 de la Section XVII. 2) Les rames, avirons et pagaies, en bois ( n° 44.21 ). 3) Les …

Legal note

… en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles … pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Les fibres synthétiques ou …

Legal note

… , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus … en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes couvertes par le présent Chapitre sont … que les vieux cordages. 4) La paille, l'alfa, le lin, la ramie, le jute, le chanvre, le sisal, les bagasses de cannes …

Legal note

… chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières … Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les tapis et autres … autre meuble, par exemple). Les tapis visés ci‑dessus sont rangés dans le présent Chapitre qu'ils se présentent sous …

Legal note

… Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même … sont exclus de la présente sous-position. CONSIDERATIONS GENERALES Le tabac provient de diverses variétés cultivées … est obtenu soit par fermentation naturelle contrôlée (Java, Sumatra, Havane, Brésil, Orient, etc.), soit par reséchage …

Legal note

… de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues 8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses … compris ailleurs 8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air               - Passerelles …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… ou 90.12 ). c)     Instruments et appareils de géodésie, de topographie ou de photogrammétrie ( n° 90.15 ). d)    … instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes du n° 90.30 . ij)    Instruments et … (à aiguilles, à réticule, règles clinomètres, clinorapporteurs), permettant de contrôler le niveau par rapport …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… le service des voies ferrées (pour la pose ou la dépose des rails, par exemple) et des wagons‑grues pour le service des … de relever de plusieurs des n°s  84.25 à 84.30 en raison du dispositif ou de l'organe de travail dont elles … de faible amplitude jouant un rôle auxiliaire par rapport à la fonction de levage qu'elles assurent. c)     …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… plus particulièrement par une variété d' hévéa dite Hévéa brasiliensis . Ce liquide se présente sous forme de solution … Lorsqu'ils sont chauffés, ces latex gélifient plus rapidement que les latex non thermosensibilisés. Ils sont … certaines qualités de papier et de cuir reconstitué et, en raison de leur faible teneur en matières solubles et en …

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