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Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et … , les plaques et pellicules des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de pellicules perforées, qu'elles aient été …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… pédaliers, et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du … que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)   Etre reconnaissables comme … cette Section). Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : 1)    Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La présente position couvre : A)    Le bois de chauffage , qui se … bois en plaquettes ou en particules , c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments affectant la forme de … de particules. Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la présente position …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues … sur la matière première.  Ces fibres sont généralement produites sous la forme des pâtes suivantes : 1)    Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries … de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de l'huile de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… machines de couture‑tricotage 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en … amiante, etc.), à fabriquer la bonneterie (y compris les produits cousus - tricotés), le tulle, la dentelle, la … , pour le tricotage à plat des étoffes ou même, grâce à un dispositif assurant une augmentation ou une diminution de la …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… 30 m 3702.98 - - D’une largeur excédant 35 mm. Cette position comprend : A)   Les pellicules photographiques en … poly(éthylène téréphtalate) ou acétates de cellulose. Cette position ne comprend pas les papiers, cartons ou textiles … Les pellicules photographiques restent comprises dans cette position lorsqu'elles ne sont pas encore découpées aux …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… de rat musqué, de ragondin ou de castor (pour les cloches dites de feutre de poils ) et la laine, les poils de vigogne … de laine et de poils, par exemple). Parfois elles sont additionnées de fibres textiles synthétiques ou … sont appliquées régulièrement sur une forme conique (cône), soit par aspiration dans des machines appelées bastisseuses …