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3045 résultats pour "不动产证和建房证的区别<网址:zjw211.com>-哪里买不动产证和建房证的区别<网址:bzw985.com>-河南不动产证和建房证的区别哪里做-哪里办不动产证和建房证的区别UE"

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… 1. « Blocs-notes » dits « magiques », constitués essentiellement par un dispositif mobile formé … feuille de papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… rectangulaire à angles arrondis), comportant un rebord en vue d'un sertissage à demeure des couvercles sur des boîtes, … couvercles comportent en outre une incision sous forme de languette, à l'extrémité de laquelle est fixé un anneau, permettant l'ouverture aisée de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… remplissage et d'un embout réglable. Les caractéristiques physiques du pulvérisateur indiquent clairement qu'il est destiné à un usage agricole …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable en lattes de bois ou de matières plastiques ou encore en simili-cuir, un tapis de sol, une …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… motifs et couleurs, présenté sous forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, par simple découpage, une … peuvent être utilisés sans ouvraison ultérieure en tant que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la …

Legal note

… ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour … entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur … également des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… composés en poids de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. … et d'une épaisseur de 8,0 mm. Elle est utilisée en tant que joint en vue d'éviter les écoulements de fluide dans les systèmes de …

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