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Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… 5403.39 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres fils, retors ou câblés : 5403.41 ‑ ‑ De rayonne viscose 5403.42 ‑ ‑ … de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 3925.30 - Volets, stores (y … dans la Note 11 du présent Chapitre. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° … des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut citer : 1)    Les carrosseries destinées à être fixées aux châssis, ainsi que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves de transformateurs. Le présent … rectangulaire 7218.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons reconstitués pour … leurs brais. Il est utilisé comme matière première pour la fabrication d'électrodes ou comme combustible. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… la présente position se limite aux formes plates adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température … revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… est un métal blanc argent, légèrement bleuâtre, très cassant et se réduisant facilement en poudre. Il n'est presque jamais utilisé seul en mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et notamment au … emplois intéressants dans la préparation d'alliages pour caractères d'imprimerie, pour antifrictions ou pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la fabrication du fil du n°  72.17  mais trouve également d’autres applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous … boulonnerie, de l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la fabrication de baguettes pour la soudure. Reste également …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… de noix 4402.90 - Autres Le charbon de bois provient de la carbonisation du bois à l'abri de l'air. Il peut se … un produit analogue au charbon de bois, obtenu par la carbonisation des coques de noix de coco ou de produits … cette position : a)    Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b)    Le charbon de bois …