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Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), combustible intermédiaire entre la houille et la tourbe, même déshydratés, pulvérisés ou …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… à un degré moindre. 2)  Les clous, fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées ensuite au … menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont rangées sous le n° 12.11 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons … (melons écrits, melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle comprend également les papayes, fruits en forme de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… ou acanthite), sulfure d'argent. b)    La calavérite, tellurure d'or et d'argent. c)    Les cérargyrites (argent … (métaux de la mine du platine : iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… usages (pour compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… excédant 120 tours par mètre 5403.33 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.39 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres fils, … 5403.41 ‑ ‑ De rayonne viscose 5403.42 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… im­puretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un traitement …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° … pour le bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de chemin de fer ( n ° 25.17 ). …

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