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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la … (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la … (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le … en vue d'opérations métallurgiques successives. Parmi les traitements de préparation, les plus importants …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique … n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour … dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique … n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour … dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent …

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… pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations … des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne … sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une …

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… les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations … des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne … sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures … vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, …

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… et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures … vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés … 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés … 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   … aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); … d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   … aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); … d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de …

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… tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, … imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon …

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… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, … imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon …

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