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Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou … pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour les installations radiologiques . … pour le revêtement intérieur des caisses de thé, de soie, etc.). Pour certains de ces usages, les feuilles en …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… . Elle comprend entre autres : 1)    Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage … etc., ainsi que les cannes plombées. 2)    Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à … sous la forme d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles.         Les frondes …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… n'ait fait prise : plaques et carreaux de revêtements pour toitures, façades, parois ou meubles, tablettes de fenêtres, lettres et … pour enseignes, barreaux pour barrières, plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… le bout‑filtre à la cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière … autres papiers. Généralement blancs, ces papiers peuvent parfois être colorés ou imprégnés de diverses substances, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… vulcanisé, tels que : a)   Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, non vulcanisé, ou par … de la position : a)    Les rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support (classement d’après … ou 59.06 , par exemple). b)    Les disques, rondelles et joints en caoutchouc non vulcanisé, présentés en pochettes, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La … terme de vitrite , on désigne un type de verre impur, à bas point de fusion, utilisé dans la construction électrique … dioxyde de manganèse, qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, permettant ainsi de dissimuler au regard le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… ou torons tressés (tresses). Tous ces articles peuvent être soit de longueur indéterminée, soit coupés de longueur et … etc., pour clôtures, etc. Certains câbles, dits fils hélicoïdaux (généralement à trois bouts) servent également au sciage des pierres. Sont …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… différente de celle des tubes et tuyaux du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris … travaillés. Les profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, … comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans d'autres …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins               - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou … ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut entendre par … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… carton, matière plastique ou autres supports similaires, soit pour faciliter la manipulation ou le transport, soit en … peuvent être gaufrées, découpées (même autrement qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, argentées, vernies, … n°  74.09 ). e)    Les feuilles minces conditionnées comme accessoires pour arbres de Noël ( n°  95.05 ). …

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