… 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement … nettoyage mécanique ou chimique, de tri et de désencrage. Compte tenu de la matière brute et de l'ampleur de ces … elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents …
… autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et … par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu …
… dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1) Les déchets, débris et rognures provenant … usure ou autres motifs . Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le … . La poudre de caoutchouc (connue également sous le nom de poudrette ) et les granulés de caoutchouc sont …
… de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies …
… matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête contenant un ajutage vaporisant et un … fards, talc, etc.), quelles que soient les matières qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, … velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en ivoire, …
… 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères synthétiques ou … mélange d'eau et d'un solvant hydrosoluble est à considérer comme milieu aqueux . La présente position ne comprend pas : a) Les préparations destinées au revêtement …
… d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction … les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut citer : Graines … de coton qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par … ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme brutes si elles n'ont pas subi de traitements autres … solides, on n'ait recours qu'à la force mécanique, comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à …
… ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres matières, voir les Considérations … feuilles, pellicules, bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés … prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les …
… visés dans le n° 62.02 6210.40 ‑ Autres vêtements pour hommes ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes … position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de …
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