… des fruits et des légumes préparés ou en conserve du Chapitre 20, en ce qu’elles sont utilisées en tant que … substances aromatisantes ou assaisonnantes relevant de Chapitres autres que le Chapitre 9 et dans une proportion … tomate, des épices, etc.), la sauce de soja, la sauce aux champignons, la sauce Worcester (généralement à base de …
… des locaux ou autres lieux. Tel est le cas des : a) Corniches, frises et ornements architectoniques similaires ( … précieux autrement qu'à titre de simples garnitures ( Chapitre 71 ). c) Bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). … pour la décoration intérieure ou extérieure; des sujets de cheminées, de pendules ou d'étagères (reproductions …
… terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques ( n° 85.47 … distribution de courant force ou lumière, de traction pour chemins de fer, trolleybus, tramways, etc.), mais aussi dans … , parmi lesquels on distingue : 1) Les isolateurs à chaîne , utilisés surtout pour les lignes extérieures et …
… sont généralement pourvues d'une poignée ou d'un dispositif d'attache et sont reconnaissables grâce à leur forme … ( n° 85.12 ), ainsi que les appareils d'éclairage, que l'on branche sur une installation fixe ( n° 94.05 ). Parmi les … lampes reprises ici, on peut citer : 1) Les lampes de poche , dont certaines, dites lampes‑dynamos , sont …
… quelle que soit l'utilisation du gaz produit (éclairage, chauffage industriel, alimentation des moteurs à gaz, soudure ou coupage des métaux, synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce les plus … de nombreux combustibles solides : houille, coke, lignite, charbon de bois, bois, déchets végétaux et autres, etc. Pour …
… terme papier journal est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique les fibres obtenues par différentes … raffinage mais auxquelles de petites quantités de produits chimiques ont été ajoutées au cours du traitement. Elles …
… qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de …
… complets . Les papiers stencils sont des papiers non chargés, minces et résistants, rendus imperméables par … le marquage des reliures ou des garnitures intérieures de chapeaux ( n° 32.12 ). b) Les papiers et cartons … détachable, découpés à format et perforés à une extrémité ( Chapitre 39 ). e) Les papiers enduits d'un produit …
… est la fusion (à la vapeur, à basse température ou par voie sèche). Dans le procédé de fusion par voie sèche, une … n'ont été ajoutées qu'en faible quantité, insuffisante pour changer son caractère essentiel, reste compris dans cette … acides gras libres (acides oléique, palmitique, etc.), en cholestérol, en impuretés, température de fusion plus basse …
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