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Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des … pompe; par contre, un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… de ses organes moteurs ou dont l'équipement intérieur reste à achever), sous réserve qu' ils présentent les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… bateaux pour le transport de personnes ou de marchandises, destinés à la navigation maritime ou à la navigation … intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des embarcations du …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… excédant 80 %. La teneur en protéines de lactosérum est calculée en multipliant la teneur en azote par un … blanches, jaunâtres ou rougeâtres amorphes.        Ces substances sont utilisées dans la préparation de colles, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; … e)     Les pièges, trappes et nasses (régime de la matière constitutive). f)     Grelots non électriques en tous métaux …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer les substances toxiques; ce traitement peut entraîner la …

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