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Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, … ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur … moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, on peut citer : 1)    Les locomotives diesel a)   Les locomotives … du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif hydraulique. c)   Les locomotives …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les … coupés) et les cigarillos contenant du tabac .        Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de … fabriquées à l'aide de feuilles d'une variété de laitue, spécialement préparées, ne contenant ni tabac ni …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , … A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres … ainsi que les épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues (y … passe sur d'autres machines, qui parallélisent presque parfaitement les fibres et éliminent les fibres les plus … Le ruban de peigné, connu sous le nom de top , est habituellement enroulé sur les bobines ou en boules. Les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que … même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, … au n° 84.12 , tels que ceux qui servent à actionner les boîtes à musique. b)    Les mouvements de montres (dits …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou … généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1)    Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les … sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A)    Cannes, … Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les …