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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres … - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides … - Orthophtalates de dioctyle 2917.33 - - Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle 2917.34 - - Autres esters de l’acide …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de … agglomérés sous forme de pellets de la présente position sont d'ordinaire obtenus par agglomération de farine, de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. … est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1) Les déchets, débris et rognures … usure ou autres motifs . Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19
INN
… acide bempedoïque … bévirimat … déloxolone … acide désoxycholique … épéleuton … icomucret … iloprost … navamépent … acide …Classification opinions
… ou supérieure à 90 %. Voir également l'Avis 3823.19/2. Adoption : 1995 …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres … pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) : 2601.11 ‑ ‑ Non agglomérés 2601.12 ‑ ‑ Agglomérés 2601.20 ‑ Pyrites de … Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) Les hématites rouges (oligiste, …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de …