… étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la … XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut …
… inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs … rectangulaire 7218.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis …
… 5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …
… ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement … destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent des n°s 30.03 ou 30.04 . …
… ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres …
… en vue principalement d'empêcher la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont … provenant de la manutention des feuilles ou de la fabrication des produits finis. …
… dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à … de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action d’un curseur dans …
… de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des ferro‑silico‑manganèses, de fontes spéciales ou d'aciers alliés … dans la constitution d'alliages à base de cuivre, de nickel, d'aluminium, etc. …
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