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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Classification opinions
… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince … la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme rectangulaire ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à … et estomacs d'animaux ( autres que ceux de poissons, qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, réfrigéré, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés …
Classification opinions
… 1. Matelas de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de … Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, installé dans les plafonds des cabines de peinture à circulation verticale et utilisé par les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un boîtier de chargement, un câble de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est …