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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de glandes ou … ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes d'origine … extraits (extraction au moyen de solvants, précipitation, coagulation, etc.). Ces extraits peuvent être présentés à …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la … toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou artificielles, … (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - Contenant de l’amiante - Ne contenant pas …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de …
Explanatory notes
… simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de … le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils … classement. Les parties de plumes de la présente position comprennent les plumes fendues dans le sens de la longueur, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles …
Explanatory notes
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles … ‑ Autres articles, non filetés : 7415.21 ‑ ‑ Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) 7415.29 ‑ ‑ … de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49
INN
… acorafloxacine … alilusem … almorexant … amopyroquine … …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …