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Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… 6303.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)    Les vitrages et les rideaux qui, … qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de … conçues pour devenir des rideaux bonne‑femme achevés par simple découpage transversal à la longueur désirée et …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales … un fond textile préexistant (étoffes bouclées) (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les étoffes … recouverts ou stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… pour colorer les verres d'optique. On les transforme en silicates (en silicates doubles de cobalt et de potassium, par exemple) pour en faire des couleurs … de cobalt (II) (Co(OH) 2 ), employé pour la préparation des siccatifs, que l'hydroxyde de cobalt (III) tels que (Co(OH) …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, … du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif hydraulique. c)   Les locomotives … roues porteuses et qui ne comportent généralement que deux essieux moteurs. Ils sont surtout utilisés dans les gares …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire … cependant pas de cette position lorsque les fils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils qui …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement automatique, … excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de wagons … sur rail de marchandises dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire … horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de … pour machines à raboter le bois ou pour machines à bois similaires. b)   Les couteaux et lames pour dérouleuses et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata ) 0713.39 ‑ ‑ Autres … ou pois d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre l'ensemble des légumes à cosse du n° 07.08, … lentilles, fèves, féveroles, graines de guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les … est un cuir fortement pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances végétales ou par des …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s … ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales). Parmi ces parties, on peut citer …