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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas … plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)    Les navires de guerre de tous …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …    Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… à couler (mouler) 8454.90 - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, … violent courant d'oxygène, la combustion ou l'oxydation de certains éléments des matières traitées, préalablement … Bodenblasende Maximilianhütte).  Des combinaisons de ces deux types de convertisseurs existent. Il existe …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… moulage par injection ou par compression 8480.79 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les châssis de fonderie, les plaques … compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes céramiques, du béton, du plâtre ou autres matières … dits actifs (ou positifs ) la soumettent en outre à une certaine pression. Sont par contre exclues d'ici les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… - - Images, gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y … restent classées dans la présente position lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… blindage moins lourd et d'un armement moins puissant que ceux des chars de combat; ils sont aussi plus rapides, plus silencieux et de construction moins robuste que ces derniers. Parfois même, ils ne sont munis que d'un … de reconnaissance ou de transport dans les zones de combat. Certaines automobiles blindées sont équipées de chenilles, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… - - D'une puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant … de la turbine. Pour utiliser plus complètement l'énergie, ces deux types de turbines sont parfois combinés, mais plus … des compresseurs, des ventilateurs ou des pompes centrifuges. Lorsqu'elles sont utilisées pour entraîner …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… DES N° s  84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment à ce groupe : 1)    Les économiseurs ou réchauffeurs d'eau , … , qui utilisent pareillement les gaz résiduels du foyer. Ces appareils sont constitués, le plus souvent, par une … aux gaz et à l'air à réchauffer circulant en sens inverse. Certains de ces appareils comportent un tambour rotatif. 3)  …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de … lampes électriques ou électroniques, d'articles de parure). Certains tubes, notamment pour tubes fluorescents à usages … groupe le verre dit émail , en barres, baguettes ou tub es (cette variété de verre est définie dans la Note explicative …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence … sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les dispositions des n°s  … sont habituellement obtenus à chaud par relaminage de certains demi‑produits du n°  72.07 et peuvent, par la …

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