… et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton … ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) …
… position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95. Elle couvre notamment … mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets protecteurs et même, pour …
… comprend : 1) Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons … les cordes en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des …
… même présentées en rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la … à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la …
… applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous forme de treillis soudés), dans l’industrie de la boulonnerie, de l’étirage à … etc. Il sert aussi à la fabrication de baguettes pour la soudure. Reste également compris ici le fil machine muni de …
… farineuse; 2) Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur possède … froment et un tiers de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 1001.11 et 1001.91 Au sens des … de semence couvre seulement le froment ou le méteil qui sont considérés par les autorités nationales compétentes …
… homogène et un grain moins régulier. Les peaux d'ovins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du … végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et …
… sur ce qu'il faut entendre ici par poils fins). Ces fils ne sont cependant pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail … générales de la Section XI). Les fils de poils fins sont utilisés surtout pour la fabrication d'étoffes de …
… carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le sol, ainsi que le gaz à l'eau, le gaz pauvre et les gaz … similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est … cas, on parle parfois de « gaz de synthèse ». Ces mélanges sont obtenus, par un procédé spécial de craquage ou …
… de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : a) Les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément ( Section XV généralement), ainsi que les …
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