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Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… de semence couvre seulement les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins …