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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments … d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments … faibles quantités d'un élément fertilisant autre que celui indiqué dans le libellé de ces positions respectives (azote, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 ‑ D'une contenance de 50 l … du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels ou autres installations , la présente position couvre exclusivement …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et …
Explanatory notes
… de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et … les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par … registres, telles que coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs …
Explanatory notes
… ou pneumatique à main et qui sont utilisés dans l'industrie des métaux, des pierres, du verre, de la … être unie ou profilée. La présente position comprend, indépendamment des outils constitués principalement par des … dit des outils qui pourraient travailler comme tels sans intervention de ces poudres, ce qui ne se conçoit pas pour …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou …
Explanatory notes
… fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur intrinsèque. Entrent dans cette position : A) Les … de leur valeur représentative et parfois également l'indication de l'usage auquel ils sont destinés. Dans … rétablir ou aggraver la redevance postale sur les lettres insuffisamment affranchies, sont également repris ici. 2) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du …
Explanatory notes
… routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du … en foyers lumineux de couleur, diversement combinés, qu'on installe aux carrefours, bifurcations, etc. Outre les feux … les usagers eux‑mêmes) ou automatiques (feux clignotants, intermittents ou périodiques, feux commandés par le passage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …