… tannée est dénommé scié ou fleur . Traitées par certains tannants végétaux, les peaux d'ovins constituent les … combiné) du n ° 41.14 . b) Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 …
… n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : 5514.21 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à … du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de tissus pour vêtements légers (par exemple en alpaga), pour pardessus ou …
… La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, les combinaisons … similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …
… de contact sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames obtenues par photographie, utilisées dans les arts graphiques. Sont exclus de la présente position : a) …
… concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … de la laine peignée en vrac ainsi que les fils de laine dits peignés‑cardés ( n° 51.06 ). …
… Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être … illustrations ou texte d'accompagnement. Outre les types courants de musique instrumentale ou vocale, imprimée ou …
… en nickel, susceptibles d'entrer dans le montage des éléments de tuyauterie ( n° 75.08 ). c) Les tubulures ou … et accessoires de tuyauterie en nickel, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime …
… fils. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, …
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