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Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… mélange entre eux ou traitement chimique ( autres que les superphosphates à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces … 5 ). c)    Les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de viande ou d'abats, de poissons ou de crustacés, … ). g)    Les rognures et autres déchets de cuir ou de peaux préparés, la sciure, poudre et farine de cuir ( …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… à des cires, à des matières plastiques ou à de la gutta‑percha, certains produits tels que colophane, gomme laque et … généralement plus de 2 % en poids d'additifs. Ces additifs peuvent être notamment le dioxyde de titane en tant que … calcium, une forme qui n'existe pas dans la nature et qui peut être produite, notamment, par déshydratation à partir …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… été entièrement calcinés. Outre les argiles communes, on peut citer les produits spéciaux suivants : 1)    La bentonite , matière argileuse …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… d'une poudre très divisée, généralement rouge, mais il peut être aussi violet, jaune ou noir (oxyde violet, jaune … auquel cas il rentre dans le Chapitre 32 . On en fait des peintures (de bâtiment, antirouille, etc.), des compositions …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… armes et leurs parties reprises dans le présent Chapitre peuvent comporter des métaux précieux, des plaqués ou doublés de métaux précieux, des perles fines ou de culture, des pierres gemmes ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… l'eau. Il est utilisé pour la fabrication de filaments de lampes à incandescence. 6)   Carbure de baryum (BaC 2 ). Ce …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… et séchées ensuite au soleil. 3)  Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni la mousse de scorie obtenue par addition de petites quantités d'eau à la scorie en fusion ( n° 68.06 ), …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). … de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en … de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

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