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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus importants proviennent du diamant ou d'autres pierres …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… des fils de schappe; leur aspect est, d'autre part, plutôt mat que brillant. Les fils de schappe et les fils de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… 1)    des boucles sont formées par un fil textile supplémentaire sur un fond de bonneterie à l'aide d'un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… carbone. Les noirs de carbone proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien à l'arc …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… position : a)    Les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique ( n° 29.15 ). Ne tombent …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ). d)    Les graines de caroube ( n° 12.12 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0713.31 Cette …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3)    découpés de forme autre que carrée ou …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… Les marques postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant l’utilisation des timbres). D)   Les timbres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… il est souvent présenté en sacs, à l'état de grains plus ou moins fins; le corindon broyé est, en majeure …

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