… 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés … et de la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1) Les briques de toute forme … et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si elles sont nettement reconnaissables comme étant destinées à …
… ou huiles de colza. Ces huiles ont généralement une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également … et l’huile de colza à faible teneur en acide érucique (celles-ci proviennent de graines d’espèces de navette ou de …
… ‑ Curcuma ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ … ou en médecine. c) Le curcuma ( Curcuma longa ), parfois appelé improprement safran des Indes en raison de sa couleur … mélanges des produits des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce …
… opération de laminage leur conférant un aspect grossier. Relèvent de la présente position les blooms, les billettes, … de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches pour profilés ainsi que tous les … carrée et sont plus volumineux que les billettes qui, elles, sont de section carrée ou rectangulaire. Les blooms …
… tissus de l'espèce sont classés dans la présente position quel qu'en soit le poids au m 2 et quelle que soit la nature de la matière plastique incorporée … comme tissus adhésifs, dans la fabrication d'appareils électriques divers, etc. Sont en outre exclus de cette …
… - - Autres La présente position couvre les bois bruts tels qu'ils ont été abattus (bois en grumes), même écorcés, pelés en blanc (débarrassés du liber) ou dégrossis à la … pour poteaux de lignes téléphoniques, télégraphiques ou électriques, les bois de mines, les bois (même refendus en …
… pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, … ou en tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils extincteurs …
… pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente position sont obtenus à partir de … non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2) Sans liant, à une température de l'ordre de 300 °C; dans ce dernier cas, la résine naturelle contenue dans le liège tient lieu de liant. Le …
… badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A) … et articles similaires . Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut citer les cannes … de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées, etc.; elles sont parfois recouvertes entièrement ou partiellement …
… position sont formés de deux lames (ou branches), parfois dentelées, placées en X de manière à se mouvoir autour d'une … rondes, etc. 2) Les ciseaux pour professionnels , tels que les ciseaux pour tailleurs ou coupeurs (y compris …
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