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Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée en torsades grossières ou en nappes disposées entre deux …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… être perforées, présentées en feuilles ou réunies en cahiers. Les autocollants imprimés destinés à être utilisés …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties contrecollées. Les cubes et carrés dont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… petites quantités de produits chimiques ont été ajoutées au cours du traitement.  Elles comprennent notamment la pâte …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils brodeurs, fils pour le poil des tapis, par exemple). Ils …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans …

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