… non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, … ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à …
… et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note …
… par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur … moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, on peut citer : 1) Les locomotives diesel a) Les locomotives … du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif hydraulique. c) Les locomotives …
… Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les … coupés) et les cigarillos contenant du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de … fabriquées à l'aide de feuilles d'une variété de laitue, spécialement préparées, ne contenant ni tabac ni …
… - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , … A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres … ainsi que les épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de …
… 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues (y … passe sur d'autres machines, qui parallélisent presque parfaitement les fibres et éliminent les fibres les plus … Le ruban de peigné, connu sous le nom de top , est habituellement enroulé sur les bobines ou en boules. Les …
… ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que … même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, … au n° 84.12 , tels que ceux qui servent à actionner les boîtes à musique. b) Les mouvements de montres (dits …
… pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou … généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1) Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, …
… similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les … sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A) Cannes, … Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les …
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