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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche … ce bain de flottage, les surfaces du verre acquièrent la planéité et le poli d'une surface liquide qu'elles …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
Explanatory notes
… . - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - Côtés fleur 4107.19 - … tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont … les semelles pour chaussures et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… obtenus par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles par un fil enroulé …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants (bas-culottes), bas et … moins de 67 décitex - Autres : 6115.94 - - De laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De … entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets, les articles de bonneterie ci-après : 1) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …