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Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… des couvercles sur des boîtes, et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection … anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. Adoption : 1999 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… peau de la tête et du cou d'un élan, dotée de ses bois. La partie intérieure, à l’exception de la partie du crâne … polyuréthane moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… est montée une nacelle élévatrice hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail (panier ou habitacle) fixée à son extrémité.  Cette nacelle a une vitesse maximale de 5,2 km/h (bras replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… d'un châssis sur lequel sont montées les principales parties suivantes : 1°) un cylindre comportant un tambour rotatif supérieur solidaire des têtes vidéo, un tambour fixe inférieur ainsi qu'un moteur; l'ensemble permet …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… l’alcool isopropylique (0,5 – 1 % en poids), du phtalate de diéthyle (0,1 – 0,2 % en poids) et une solution copolymère … volume nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de 1000 litres. ll est utilisé comme matière première dans la production de laque pour cheveux …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… l'adresse, le numéro de téléphone ainsi que le numéro de télécopieur des différents annonceurs. Adoption : 1998 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à … synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. … Le produit est utilisé en dentisterie pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée , utilisé dans le traitement des déficiences hormonales pendant la ménopause. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… génératrice électrique fonctionnent ensemble pour convertir l’énergie thermique de la vapeur sous pression en énergie électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur … une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges mobiles, selon une configuration variable de 8, 10 ou … de projection et de son et des écrans géants. Ce matériel est animé de mouvements divers correspondant à …

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