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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… leur régime propre , suivant les dispositions de la Note explicative de cette dernière position, tandis que les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… ou de pierres synthétiques ou reconstituées, etc.). Sont exclus de cette position : a)    Les boîtiers protecteurs de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… par pulvérisation de limailles de fer). * *    * Sont exclues de la présente position : a)    Les poudres de fer …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… antiseptique gastro‑intestinal. L'oxyde de magnésium est exclu ( n° 25.19 ou, s'il est en cristaux cultivés d'un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… ou perchlorique, relèvent du n° 28.11 . Est également exclu le dioxydichlorure de soufre (chlorure de sulfuryle) ( …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… et que les deux côtés ne soient pas reliés entre eux, par exemple par le dos ou le ventre.        La présence …

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