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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même …
Explanatory notes
… caractérisés, en général, par leurs rangées de points plus réguliers et par leurs lisières parallèles. Les fils de poil … Considérations générales du présent Chapitre). Ces tapis restent compris ici lorsqu'ils comportent des franges, … sans faire le tour complet de tout ou partie d'entre eux, relèvent du n° 57.02 (voir Fig. 4 et 5 à cette position). …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux … les couteaux et les lames tranchantes, de forme carrée ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés … , telles que : a) les couteaux et lames pour machines à refendre ou à égaliser le cuir et les couteaux, même en …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - … et leurs dérivés . 1) La caséine est la principale matière protéique entrant dans la composition du lait. Elle …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… mais aussi pour faciliter l'abordage des bateaux, pour retirer des objets tombés au fond de l'eau et éventuellement … des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles relèvent également de la présente position. …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence - Autres : 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, … générales). Les arachides grillées ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° ° ° Note explicative de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
Explanatory notes
… des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90
… Autres …