… de tourbe avec du sable ou de l'argile, dont le caractère essentiel est conféré par la tourbe, sont également compris … quantités des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. Ces produits sont généralement utilisés comme … en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b) Les pots à fleurs et …
… du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du présent … a) Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) … et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et les autres accessoires du vêtement, en bonneterie ( n° 61.17 ). …
… et leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a) … d'uranium. c) La carnotite , vanadate d'uranium et de potassium hydraté. d) La coffinite , silicate d'uranium. … d'uranium et de thorium. Les principaux minerais de thorium classés généralement sous cette position sont : a) La …
… 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La … principaux minerais de niobium (colombium) et de tantale classés généralement sous cette position sont la niobite … de fer et de manganèse. Les principaux minerais de vanadium classés généralement sous cette position sont : a) La …
… les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont … d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à …
… ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la … etc. Sont exclus de la présente position : a) Les accessoires des articles ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui …
… d'obtenir deux tapis par séparation. 2) Les tapis non tissés constitués par une nappe de fibres textiles cardées, plissées sur des cylindres cannelés de manière à former des … de support ou collées à l'aide de liants analogues sur un tissu servant de support à l'ensemble. 3) Les tapis …
… du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans … XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne sont pas classés dans ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus …
… Les blouses de travail, les tabliers, les combinaisons de dessus et autres vêtements protecteurs portés par les … 3) Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et autres vêtements du même genre. 4) Les … 5) Les vêtements spéciaux, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques …
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