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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales … produits céramiques). On range notamment dans ces deux positions : A)   Parmi la vaisselle et articles similaires, … les marmites, casseroles et cocottes de toutes formes et dimensions, plats à rôtir, bols, moules (à pâtisserie, à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et bissels de traction 8607.12 - - Autres bogies et bissels 8607.19 - - … ou de locotracteurs 8607.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour … sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)         Etre reconnaissables …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… ‑ Ivoire; poudre et déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut … terrestres ou marins. B) L' écaille de tortue . Cette position comprend à la fois l'écaille de tortue marine, qui … de nature cornée qui recouvre, sous forme de feuilles de dimensions et d'épaisseurs variables, l'ossature ou cuirasse …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend tous les genres de fromages : 1)    Le … à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage cheese, cream cheese, Mozzarella, par … Il s'agit de produits obtenus par découpage, broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… synthétiques 6104.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un costume tailleur doivent … par exemple, une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… pédaliers, et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du … que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)   Etre reconnaissables comme … 2°)   Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou … de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de … les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position couvre un ensemble d'articles, entièrement ou … Chapitre), habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du … ostensoirs, croix, chandeliers, lampes. La présente position couvre également les ébauches et les articles …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres … courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même tressées, pour machines, présentées terminées …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou … relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de … les arachides qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …