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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la … (à épices, à sel, etc.), paniers à salade, récipients gradués pour la cuisine, égouttoirs à vaisselle, entonnoirs. …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… par contre, les planches écroûtées ou équarries relèvent du n° 45.02 . 2)    Les déchets de liège, naturel ou … qui sont principalement utilisés dans la fabrication du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont également … du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du liège aggloméré, du

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… provenant généralement de la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1)    Les goudrons obtenus par …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La … le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… position couvre également les appareils à usage domestique, du genre de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de cette position : a)    Les … d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b)    Les lampes à souder ( n° 82.05 ). c)    …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur foie, soit encore … mais émulsionnée ou additionnée d'autres substances en vue d'un usage thérapeutique, ou bien présentée sous …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… la margarine, etc.  Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, … est également comestible. B)   HUILE DE MOUTARDE. Il s'agit d'une huile végétale fixe obtenue, par exemple, à partir des …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, … exclus de la présente position les animaux faisant partie d’un cirque, d’une ménagerie ambulante ou d’une autre …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… avec de la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit dans les moules … fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge … les tubes, tuyaux et profilés creux munis sur leur longueur d'une ouverture ou d'une ou plusieurs branches de dérivation …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… de vinaigres : 1)    Le vinaigre de vin . Il s'agit d'un liquide présentant, selon la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier notamment à la présence des esters du vin. 2)    Les …

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