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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de … - - Autres 7314.20 - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou …
Explanatory notes
… du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou … ) et des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la plupart des appareils … dynamos d'éclairage , utilisées sur les bicyclettes et plus rarement sur les motocycles, fonctionnant généralement au …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en … en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs …