Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2967 résultats pour "代办日本驾驶证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买代办日本驾驶证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-荆门代办日本驾驶证哪里做-哪里办代办日本驾驶证PA"

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… le corps humain Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout … à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par … Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout … à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par … Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés … isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par … préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés … isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par … préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles … de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles … de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une … excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme … dans un convertisseur afin d'éliminer la plus grande partie du fer et du soufre et d'obtenir du cuivre blister …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une … excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal … que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU … et de ses alliages. L'aluminium est obtenu principalement à partir de la bauxite, alumine hydratée impure (voir la Note …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal … que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU …     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au … par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au … par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, … (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou … anatomie, ou ayant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique et numismatique) (n° 97.05). …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, … et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial … (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la … des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la … des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du …

Section VI

Explanatory notes

… la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux … éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant …

Legal note

… la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux … éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant …

Section VII

Explanatory notes

… éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation …

Legal note

… éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs